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Ancien permis ,excès de vitesse permis b mais je suis routier
Sujet initié par Alex, il y a 18 heures - 221 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Je ne suis pas fier mais j'ai besoin de réponse. J'ai fait un excès de vitesse avec mon véhicule personnel et rétention permis.
Je suis routier, j'avais sur moi mon ancien et mon nouveau permis. Sur le coup, et ayant une crainte, j'ai donné mon ancien permis avec mes catégories PL validé jusqu'à 12/2025.
Je risque quoi ? Je pouvais rouler avec mon Camion, sachant que ce n'est pas le même numéro ? Si contrôle, ils regardent quoi sur leur ordinateur ??
J'ai quand même redonner le nouveau permis à la gendarmerie. Mais je crains des pb avec l'ANTS pour refaire permis suite suspension 4 mois!!.....vont-ils redonner mon nouveau permis à la préfecture ?

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Bonsoir ,

La rétention de votre permis physique entraîne l'interdiction immédiate de conduire tout véhicule à moteur, y compris votre camion, car la suspension est enregistrée sur votre fiche au Fichier National des Permis de Conduire consulté par les forces de l'ordre lors de tout contrôle.

Le fait d'avoir donné votre ancien permis ne change rien à l'interdiction globale et pourrait être interprété comme une tentative de fraude si vous aviez continué à rouler, mais votre restitution spontanée du nouveau permis limite les risques de poursuites pour déclaration mensongère.

À l'issue de vos 4 mois de suspension, la préfecture se basera sur votre dossier unique pour vous restituer votre titre valide ou vous autoriser à en solliciter un nouveau via l'ANTS.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
Alex
Merci. Donc si j'ai bien compris, la préfecture se base sur mon dossier unique et non sur mon nouveau permis avec le renouvellement de mes catégories POIDS LOURD ? Car sur l'ancien le renouvellement était expiré alors que mon nouveau permis les catégories ont été renouvelées
Merci de vos réponses
il y a 17 heures
Absolument, la préfecture se base sur l'état réel de vos droits enregistré dans le fichier informatique national, où votre nouveau permis et le renouvellement de vos catégories poids lourds sont déjà répertoriés, rendant l'expiration physique de l'ancien document sans incidence sur la validité de vos titres.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 11 heures
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